Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APSUS : Annuaire Professionnel des Services d'Urgence et de Santé URGENCE CENTER : site web lié
M. PHILIPPE DESIRE
M. FREDERIC BOUCQUEMONT

Numéro de dépôt :
4052531
Date de dépôt :
05/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2023
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Présentation de la marque APSUS : Annuaire Professionnel des Services d'Urgence et de Santé URGENCE CENTER : site web lié

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2013 par monsieur PHILIPPE DESIRE et monsieur FREDERIC BOUCQUEMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APSUS : Annuaire Professionnel des Services d'Urgence et de Santé URGENCE CENTER : site web lié » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Les déposants sont monsieur PHILIPPE DESIRE domicilié(e) 705 ROUTE DE LA COMBE - 38470 - ROVON - France et monsieur FREDERIC BOUCQUEMONT domicilié(e) 17 RUE PASTEUR - 69270 - FONTAINES SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FREDERIC BOUCQUEMONT domicilié(e) 17 RUE PASTEUR - 69270 - FONTAINES SUR SAONE - France.

La marque APSUS : Annuaire Professionnel des Services d'Urgence et de Santé URGENCE CENTER : site web lié a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APSUS : Annuaire Professionnel des Services d'Urgence et de Santé URGENCE CENTER : site web lié est expirée depuis le 5 décembre 2023.

PHILIPPE DESIRE a également déposé les autres marques suivantes : POMPIERCENTER , APSUS : Annuaire Professionnel des Services d'Urgence et de Santé URGENCE CENTER : site web lié , MISSION sapeur-pompier , ELFIK LE RITUEL SACRE


M. PHILIPPE DESIRE - 705 ROUTE DE LA COMBE - 38470 - ROVON - France

M. FREDERIC BOUCQUEMONT - 17 RUE PASTEUR - 69270 - FONTAINES SUR SAONE - France


M. FREDERIC BOUCQUEMONT - 17 RUE PASTEUR - 69270 - FONTAINES SUR SAONE - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

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